Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S
SCORTECCI Gérard

Numéro de dépôt :
1262371
Date de dépôt :
23/02/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/02/1994
S de SCORTECCI Gérard

Présentation de la marque S

Déposée le 23 février 1984 par SCORTECCI Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « S » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SCORTECCI Gérard domicilié(e) 10, rue du Soleil, 06100 NICE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France.

La marque S a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1262371.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S est expirée depuis le 23 février 1994.

SCORTECCI Gérard a également déposé les autres marques suivantes : CYANOROC , RESILIENCE , STRUCTURE , DISKIMPLANT GERARD M. SCORTECCI , MIMETIC , U-GUIDE , FUSION , STRUCTBONE , GERARD SCORTECCI , B.I.O.


SCORTECCI Gérard - 10, rue du Soleil, 06100 NICE - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-30

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires.Pivots dentaires, implants dentaires, fraises et roues dentaires.Instrument rotatif à fraisage horizontal et vertical simultané. Enseignement dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.